CALVADOS. PRÊTRES CONSTITUTIONNELS. 4 Imprimées à CAEN en 17 - Lot 195

CALVADOS. PRÊTRES CONSTITUTIONNELS. 4 Imprimées à CAEN en 1791: 1) Procès-verbal de la Séance Électorale du Départ. du Calvados, depuis le 17 au 19 avril 1791, pour la Nomination d’un ÉVÊQUE dudit Département, sur la démission de M. GERVAIS, curé de St-Pierre de CAEN. Vignette - impr. 20 pages in-4° + 2) Arrêté du Département du Calvados, concernant les Religieux Religieuses conservés en conventualité, qui ne voudront pas reconnaître M. FAUCHET pour Évêque du Calvados. 16 juillet 1791. imp. 3 pages in-4° + 3) Arrêté du Directoire du Département du Calvados, concernant l’Arrestation des Ecclésiastiques Fonctionnaires publics non-Sermentés. 20 août 1791. 6 pages in-4° + 4) Département du Calvados. Copie de la Lettre écrite par le Ministre de l’intérieur, au Directoire du département du Calvados. Paris 8 oct. 1791 - “Il parait, MM., qu’on cherche toujours à inquiéter les Prêtres non conformistes, à Caen, qu’on veut les empêcher de dire la Messe dans les Églises Paroissiales dans les Oratoires publics...” Impr. 3 pages in-4°.