ARIÈGE. 1804. Arrêté de BRUN Préfet de l’Ariège, relatif au - Lot 334

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Lot n° 334
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150 - 200 EUR
ARIÈGE. 1804. Arrêté de BRUN Préfet de l’Ariège, relatif au - Lot 334
ARIÈGE. 1804. Arrêté de BRUN Préfet de l’Ariège, relatif au SERMENT. 15 Prairial an 12 (4 Juin 1804). “En suite d’un décret de Sa Majesté Impériale portant que les Préfets recevront le serment des autorités civiles dans toute l’étendue de leur Département, et qu’ils pourront se faire suppléer dans les cas que le Ministre aura déterminé,...”. Prestation de serment des Administrations. Impr. à FOIX, chez Pomiès l’ainé. Placard (48 x 38) État B.
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