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Archéologie

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lundi 12 septembre 2016 15:00

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Informations sur la vente

Informations sur la vente - Archéologie

Archéologie

Conditions de vente

Conditions de vente - Archéologie

Conditions générales des ventes

LA VENTE ET LES BIENS MIS EN VENTE :

Les ventes organisées par la société de vente volontaire de meubles aux enchères publiques Vermot & Associés sont régies par les lois du 10 juillet 2000 etdu 20 juillet 2011 et uniquement régies par le droit français.La société Vermot & Associés est mandataire du vendeur.Les ventes sont faites au comptant, en euros et en français.L’adjudicataire est le plus offrant et le dernier enchérisseur et doit indiquer ses nom et adresse à l’employé de la maison le lui demandant.Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire passée par écrit avant la vente avec la OVV.Les biens mis en vente sont vendus en l’état, avec leurs imperfections ou défauts. Une exposition préalable aura permis aux acheteurs de les examiner. Aucuneréclamation ne sera admise concernant les restaurations d’usage et petits accidents une fois l’adjudication prononcée.Les biens précédés du signe I appartiennent directement ou indirectement à l’OVV, ses dirigeants, ses salariés ou ses experts.Vermot & Associés engage sa responsabilité quant aux descriptions des catalogues, rapports d’état, étiquettes, indications ou annonces verbales; lesdescriptions pouvant être modifiées oralement ou par écrit au moment de la vente.L’absence d’indication d’une restauration ou d’un accident dans le catalogue, les rapports d’état, les étiquettes ou verbalement n’implique nullement queles biens en sont exempts. A l’inverse, l’indication d’un défaut n’implique pas l’absence de tout autre défaut.

FRAIS :

En sus du prix d’adjudication, l’acheteur doit à la SVV Vermot & Associés une commission de 25% T.T.C (T.V.A. en sus au taux en vigueur: 20% ou 5,5% selon les cas).Pour les lots en provenance des pays tiers à l’UE, signalés par le signe °, il faudra ajouter une T.V.A. à l’import sur le prix d’adjudication (5,5% ou 20% selon les cas).Pour toute exportation ultérieure de bien acheté en vente, la T.V.A. collectée au titre d’une importation pourra être remboursée à l’acheteur dans les délaislégaux et sur présentation des documents douaniers justifiant de sa sortie de territoire.Nous rappelons que les formalités légales de licence d’exportation peuvent avoir un délai de six semaines.

RÈGLEMENT :

Il doit intervenir immédiatement après la vente et selon les modalités suivantes:En espèces jusqu’à 3 000 euros maximum pour les particuliers résidants en France et professionnels; 15 000euros pour les particuliers résidants à l’étranger, surprésentation d’une pièce d’identité, d’un justificatif de résidence et de provenance des fonds.Par carte bancaire VISA, MASTERCARD ou AMERICAN EXPRESSPar chèque bancaire certifié à l’ordre de Vermot & Associés sur présentation de 2 pièces d’identité valides.Par virement bancaire à l’ordre de: Vermot & AssociésBanque: BNP PARIBASRIB: 30004 02550 00010175942 36IBAN: FR76 3000 4025 5000 01017594236SWIFT: BNPAFRPPPOPDéfaut de paiement:A défaut de paiement (article 14 de la loi 2000-642) par l’adjudicataire, après mise en demeure infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeursur folle enchère de l’adjudicataire défaillant. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de la vente, la vente est résoluede plein droit sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.En outre, Vermot & Associés se réserve le droit de demander à celui-ci des intérêts au taux légal, le remboursement de tous frais engagés pour le recouvrementdes sommes dues par lui, ainsi que le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix final sur folle enchère s’il est inférieur, ainsi queles coûts générés par les nouvelles enchères.

LES AIDES À L’ACHAT :

S’il arrivait que plusieurs ordres d’achat identiques soient collectés, la priorité revient à l’antériorité.Toute demande d’ordre d’achat, d’enchères téléphoniques ou d’inscription sur internet devra être accompagnée de copies de pièces d’identité et deréférences bancaires.Dispositions exceptionnelles:L’état français dispose d’un droit de préemption sur les oeuvres mises en vente publique. L’exercice de ce droit au cours de la vente est confirmé dans un délaide quinze jours à compter de la vente. Dans ce cas, l’État se substitue au dernier enchérisseur.

ENLÈVEMENT DES LOTS :
Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.Les lots vendus ne seront remis à l’adjudicataire qu’après paiement total de son achat (délai de quinze jours ouvrés après tout paiement par chèquepersonnel).Les acheteurs non présents en salle n’ayant pas retiré leurs lots avant la fermeture de celle-ci devront prendre rendez vous auprès de la maison de ventepour régler et retirer leurs lots.Selon le volume des lots, le lieu de stockage sera différent.Les meubles et objets volumineux seront stockés en nos entrepôts situés:Paname Services14 avenue Edouard Vaillant - Bât E 393500 PantinTél.: + 33 (0)1 48 46 27 27contact@panameservices.frPour les lots à faible encombrement, le stockage est gratuit.Pour les autres lots le stockage est gratuit pendant 10 jours puis facturé:- Pour les lots d’encombrement moyen (tableaux objets volumineux) des frais de stockage et assurance de 3euros / jour de stockage seront facturés.- Pour les lots à fort encombrement, stockés d’office en nos entrepôts des frais de stockage et assurance de 8euros / jour de stockage seront facturés.Le fait de participer à la vente emporte acceptation des présentes conditions générales de vente.Autonomie des dispositions:Si une partie ou une disposition des présentes conditions était déclarée par un tribunal non valable, illégale ou inapplicable, il ne sera pas tenu compte decette partie mais le reste desdites conditions générales de vente restera valable dans les limites légales.Informations légales obligatoires?:Dans les termes de l’article L321-6 du code de commerce, Vermot & Associés dispose:à BNP PARIBAS d’un compte destiné exclusivement à recevoir les fonds détenus pour le compte d’autrui.D’une assurance couvrant sa responsabilité professionnelle ouverte auprès de la compagnie ALLIANZ.D’une assurance couvrant la responsabilité des fonds mentionnés au premier paragraphe ouverte auprès de la compagnie ALLIANZ.

TRIER PAR

N° LOT

VENDU / NON VENDU

RECHERCHE

Lots 601 à 624 sur 624

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Deux calcites dites de Bellecroix.Ile de...

Fiche détaillée Zoom

Deux calcites dites...

Deux calcites dites de Bellecroix.Ile de France.

Estimation :

100 - 120 EUR

Gypse fer de lance.

Fiche détaillée Zoom

Gypse fer de la...

Gypse fer de lance.

Estimation :

70 - 80 EUR

Cérithe géant.Lutétien.Ile de France.

Fiche détaillée Zoom

Cérithe géant.Lutétien.Ile...

Cérithe géant.Lutétien.Ile de France.

Estimation :

200 - 300 EUR

Deux dioptases du Congo,

agate du Bostwana...

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Deux dioptases du...

Deux dioptases du Congo, agate du Bostwana et cyanite...

Estimation :

80 - 100 EUR

Lot de dents d’animaux fossiles

Fiche détaillée Zoom

Lot de dents d’animaux...

Lot de dents d’animaux fossiles

Estimation :

40 - 50 EUR

Outils préhistoriques.

Elnes,Pas de Cal...

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Outils préhistoriques. Elnes,Pas...

Outils préhistoriques. Elnes,Pas de Calais.

Estimation :

40 - 50 EUR

Silex, français

« Longuesses ».

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Silex, français...

Silex, français « Longuesses ».

Estimation :

40 - 50 EUR

Six boîtes de lames minces de roches.Localisation...

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Six boîtes de lames...

Six boîtes de lames minces de roches.Localisation pour...

Estimation :

150 - 180 EUR

Trois objets :hache en fer,creuset,et fr...

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Trois objets :hache...

Trois objets :hache en fer,creuset,et fragment

Estimation :

40 - 50 EUR

Nucleus dit « livre de beurre »Grand Pressigny,

Indre...

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Nucleus dit « livre...

Nucleus dit « livre de beurre »Grand Pressigny, Indre...

Estimation :

70 - 80 EUR

Oursins fossiles.

Fiche détaillée Zoom

Oursins fossile...

Oursins fossiles.

Estimation :

50 - 60 EUR

Minéraux sélectionnés

principalement oxydes...

Fiche détaillée Zoom

Minéraux sélectionnés principalement...

Minéraux sélectionnés principalement oxydes et si...

Estimation :

70 - 80 EUR

Groupe de cristaux d’andalousite.

Fiche détaillée Zoom

Groupe de cristaux...

Groupe de cristaux d’andalousite.

Estimation :

150 - 200 EUR

Fossiles et microfossiles.

On y joint un...

Fiche détaillée Zoom

Fossiles et microfossiles. On...

Fossiles et microfossiles. On y joint un morceau de carbure...

Estimation :

30 - 40 EUR

Deux caisses d’ouvrages et plaquettes consacrées...

Fiche détaillée Zoom

Deux caisses d’ouvrages...

Deux caisses d’ouvrages et plaquettes consacrées à...

Estimation :

20 - 30 EUR

Trois volumes reliés comprenant CASIER ,...

Fiche détaillée Zoom

Trois volumes reliés...

Trois volumes reliés comprenant CASIER , La faune ichthyologique...

Estimation :

100 - 120 EUR

Lot de quatre ouvrages sur les minéraux,les...

Fiche détaillée Zoom

Lot de quatre ouvrages...

Lot de quatre ouvrages sur les minéraux,les végétaux...

Estimation :

40 - 50 EUR

Quatre cartes éditées par Andriveau Goujon...

Fiche détaillée Zoom

Quatre cartes éditées...

Quatre cartes éditées par Andriveau Goujon XIXès, toilées...

Estimation :

200 - 220 EUR

Ensemble de photos représentant la construction...

Résultat : 180 EUR

Fiche détaillée Zoom

Ensemble de photos...

Ensemble de photos représentant la construction pa...

Estimation :

200 - 250 EUR

Résultat 180 EUR

Résultats sans frais

Fort lot d’une centaine de cartes,notices...

Fiche détaillée Zoom

Fort lot d’une centaine...

Fort lot d’une centaine de cartes,notices explicatives...

Estimation :

100 - 120 EUR

Ensemble de cartes roulées.

Fiche détaillée Zoom

Ensemble de cartes...

Ensemble de cartes roulées.

Estimation :

120 - 140 EUR

Cristal de gypse de grande taille.Env 60cm.En...

Fiche détaillée Zoom

Cristal de gypse...

Cristal de gypse de grande taille.Env 60cm.En l’ét...

Estimation :

100 - 150 EUR

Statue d’ancêtre de fertilité se terminant...

Fiche détaillée Zoom

Statue d’ancêtre...

Statue d’ancêtre de fertilité se terminant par une...

Estimation :

500 - 600 EUR

Fossile de poisson

Fiche détaillée Zoom

Fossile de pois...

Fossile de poisson

Estimation :

150 - 160 EUR

Lots 601 à 624 sur 624

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13

Vermot & Associés
26 rue cadet 75009 Paris
Rdc fond de cours

Code bâtiment : A1432

Mail : info@vermotetassocies.com
Tél : +33 (0) 1 71 19 42 16

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