TARN-ET-GARONNE. BAS-MONTAUBAN. 1666. Famille DELPECH Seigne - Lot 64
TARN-ET-GARONNE. BAS-MONTAUBAN. 1666. Famille DELPECH Seigneur de MONTECH (82). 9 Documents notariés parchemins et papiers entre 1666 et l'An 7. Copie d'un acte de 1571 fait dans le lieu de Mottas juridiction de Montech, Collationnée en 1667; Copie d'ordonnance rendue par les Commissaires du Roi portant que chaque habitant payera au Fermier du four (banal) trois deniers et un coquelet de pâte, la 35ème partie de la pâte qui sera portée au Four, 1678;
Vente consentie par MM. Le Commissaire du Roy de la Forge Banal de Montech, 1688; Cahier Seigneurial intitulé «LIÈVE de MONTECH» de 1723, 17pp in-4°; Nomination à la Chapelle St Joseph en faveur de la Dame DELPECH, 1783; Lettre adressée au citoyen DELPECH Ainé, propriétaire à Montech, an 7; etc.
Informations sur la vente - HISTOIRE & RÉGIONS DE FRANCE : Documents de collections : Affiches & Placards, - Parchemins, Archives, Autographes - Cartes géographiques, Gravures
HISTOIRE & RÉGIONS DE FRANCE : Documents de collections : Affiches & Placards, - Parchemins, Archives, Autographes - Cartes géographiques, Gravures
Expositions : le 25 mai de 10 à 12h30
Exposition possible sur rdv a l'étude
Conditions de vente - HISTOIRE & RÉGIONS DE FRANCE : Documents de collections : Affiches & Placards, - Parchemins, Archives, Autographes - Cartes géographiques, Gravures
Frais de vente : 26% Pour les achats en live via la plateforme Drouot Live un frais supplémentaire de 1,5% HT du prix d’adjudication pour les lots volontaires sera facturé aux acheteurs
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