DRÔME. 1806. «Les Églises et les Presbytères supprimés font - Lot 438

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Lot n° 438
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150 - 200 EUR
DRÔME. 1806. «Les Églises et les Presbytères supprimés font - Lot 438
DRÔME. 1806. «Les Églises et les Presbytères supprimés font partie des biens des fabriques». Arrêté du Préfet du Département de la Drôme, qui ordonne la publication du Décret impérial qui attribue aux Fabriques des Églises conservées les Presbytères supprimés. Du 28 juillet 1806 DESCORCHES Préfet. & Extrait d'un Décret signé (impr.) NAPOLÉON, au Palais de SAINT-CLOUD (92), le 30 mai 1806. Impr. à VALENCE, chez MONTAL, Imprimeur de la Préfecture. Placard (47 x 36) État B.
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