BOURGOGNE - 9 Imprimés sur les CHEVAUX & HARAS, de 1709 à 17 - Lot 102

Lot 102
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180 - 200 EUR
BOURGOGNE - 9 Imprimés sur les CHEVAUX & HARAS, de 1709 à 17 - Lot 102
BOURGOGNE - 9 Imprimés sur les CHEVAUX & HARAS, de 1709 à 1776: «Déclaration du Roy, portant confirmation des Privilèges attribués aux Gardes des Étalons établis pour les Haras du royaume.» Du 22 Sept 1709. Sur l'imprimé à Paris, & à Dijon, chez Claude MICHARD, Imprimeur Libraire ordinaire de Monseigneur l'intendant, à Saint jean l'Evangéliste. Dijon 1710; 6pp in-4° + «Arrest du conseil d'Etat au sujet des Haras. 1766» Impr. à Dijon, chez A. Defay; 7pp in-4° + «Avertissement aux sindics ou Échevins des Communautés de la province de Bourgogne, pour le recensement des Juments.» Dijon 2 Nov. 1766; 1p in-4° + «Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne.» Dijon 30 Juillet 1766, 10 pages in-4° + «Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne.» Dijon 30 Juillet 1766, (différent) 14 pages in-4° + «Règlement contenant les Privilèges & les obligations des propriétaires des Juments dans la Province de Bourgogne.» Dijon 20 Janvier 1768; 3pp in-folio + «Ordonnance de l'Intendant de Bourgogne du 19 Sept. 1774; suivant la soumission faites par les gardes-Étalons de la Province de BRESSE.» + «Règlement sur l'administration & régie des Haras.» Fait à Dijon, dans la Chambre des Élus généraux de Bourgogne le 15 Janvier 1776, 6pp in-4° + «Extrait des registres du conseil d'État du Roi, du 2 Août 1776, qui annule une délibération en forme de règlement prise par les Élus généraux des États de Bourgogne touchant l'administration et régie des Haras du Duché de Bourgogne.» Impr. Dijon chez L.N. Frantin, Imprimeur du Roi. 1776. Les neuf imprimés
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